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Opération cadastrale

L’opération cadastrale permet d’identifier par un numéro unique une parcelle de terrain. Ce plan montre les mesures de longueur, la superficie, la forme et la position de la propriété par rapport aux propriétés voisines.

Le cadastre du Québec est un registre de l’État composé de plusieurs plans et documents préparés par les arpenteurs-géomètres. Ce registre est d’abord utilisé pour rendre public les titres de propriété (publicité des droits) et ainsi en protéger les droits.

L’arpenteur-géomètre, à la suite d’une analyse, déposera un plan et les documents associés aux archives du cadastre. On parle souvent de l’opération cadastrale en mentionnant subdivision ou cadastre.

 

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